Déposée par voie électronique le 11 juillet 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHODE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Oleobiotec » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-31 du 4 août 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LABORATOIRES PHODE domicilié(e) 8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole - 81150 - TERSSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 972 598 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD domicilié(e) 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France.
La marque Oleobiotec a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LABORATOIRES PHODE, SAS - 8 avenue de la Martelle, Zone Industrielle Albipole - 81150 - TERSSAC - France - SIREN 503972598
IPSIDE, Mme. Marie ESCHARD - 6 impasse Michel Labrousse - 31100 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Enregistrement sans modification - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; Substances chimiques, matières chimiques et produits chimiques, et éléments naturels ; Produits chimiques pour la préparation d'arômes ; Produits chimiques destinés à l'industrie agro-alimentaire ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; Additifs chimiques destinés à l'élaboration d'aliments pour animaux ; Additifs chimiques destinés à la préparation d'aliments pour animaux ; Produits vétérinaires et chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Mélanges de produits chimiques et de microorganismes accroissant la valeur nutritionnelle des aliments pour animaux autres qu'à usage vétérinaire ; Additifs alimentaires naturels en poudre ou sous forme liquide destinés à l'industrie agroalimentaire ; Produits chimiques destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; vitamines pour la fabrication de compléments alimentaires ; vitamines pour l'industrie alimentaire ; protéines pour la fabrication de compléments alimentaires ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; antioxydants pour la fabrication de compléments alimentaires ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts artificiels pour l'alimentation animale ; additifs artificiels pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ; produits masquants de goût pour la fabrication de produits pour l'alimentation animale à usage non-médical ;
Arômes ; Huiles essentielles et extraits aromatiques ; Arômes alimentaires ; Huiles essentielles pour arômes alimentaires ; Arômes alimentaires préparés à partir d'huiles essentielles ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité cosmétique ; Huiles essentielles, parfums, arômes à finalité thérapeutique ;
Produits vétérinaires ; composants, actifs pour l'usage pharmaceutique ; composants, actifs pour l'usage vétérinaire ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour animaux ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux ; aliments diététiques pour animaux ; suppléments énergétiques pour animaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; herbes médicinales ; préparations vétérinaires ; produits vétérinaires naturels destinés à être incorporés à l'alimentation animale ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; préparations chimiques à usage vétérinaire ; préparations chimico-pharmaceutiques ; Compléments de protéines pour animaux ; Additifs naturels et artificiels pour l'alimentation animale à usage médical ; produits masquants pour goûts en alimentation animale à usage médical ; additifs alimentaires pour alimentation animale à usage médical ; Préparations d'oligoéléments complexés ou non pour l'alimentation animale ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits vétérinaires pour les soins des animaux ; compléments et suppléments nutritionnels et alimentaires pour animaux ; parasiticides ;
Aliments pour animaux ; Composants destinés à l'alimentation animale ; ingrédients fonctionnels destinés à l'ingestion animale ; Aromatisants d'aliments salés pour l'alimentation des animaux (autres que les huiles essentielles) ; Arômes et extraits aromatiques à destination de l'alimentation animale ; Substances aromatiques et apéritives naturelles destinées à être incorporées à l'alimentation Animale ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Arômes et substances apéritives aromatiques naturels destinés à l'industrie de transformation pour incorporation à l'alimentation animale ; Arômes alimentaires appétants et fidélisants pour la nutrition animale ; Additifs sensoriels destinés aux aliments pour animaux d'élevage ; aliments diététiques pour animaux d'élevage ; suppléments énergétiques pour animaux ; compléments alimentaires pour animaux ; additifs alimentaires pour animaux ; Apports nutritionnels naturels destinés à être incorporés à l'aliment de l'animal à savoir substances alimentaires fortifiantes pour les animaux ; Produits alimentaires destinés à la nutrition animale à base d'extraits végétaux ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non médical ; aliments et additifs alimentaires pour animaux d'élevage ; produits destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; Produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; mélange de produits édulcorants et exhausteurs pour l'alimentation animale ; prémélanges aromatiques pour l'alimentation animale ; préparation et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale ; additifs naturels pour l'alimentation animale à usage non-médical ; additifs alimentaires pour animaux d'élevage, y compris agents de sapidité, agents de palatabilité, facteurs d'appétence et renforçateur de digestibilité ; palatants et aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments pour l'alimentation animale ; produits masquants de goûts en alimentation animale ; Additifs alimentaires pour alimentation animale, en particulier palatants aromatisants destinés à améliorer le goût et l'odeur des aliments ; oligoéléments sous forme biodisponible pour l'alimentation animale ; produits édulcorants et exhausteurs de goûts naturels pour l'alimentation animale ; préparations aromatiques pour l'alimentation animale ; préparations et concentrés à base de plantes aromatiquement renforcés pour l'alimentation animale.
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